Office de tourisme de la Montagne Bourbonnaise

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Compte-rendu du conseil communautaire du 19 octobre 2011

Vous trouverez ci-dessous, au format PDF, le compte-rendu du conseil communautaire du 19 octobre 2011.

ORDRE DU JOUR

  • Panneaux d’informations dynamiques (Laurent MARQUES - SMAT)
  • Mesures Agro-Environnementales sur le Bassin Versant Besbre
  • Avenant Bassin Versant du Sichon (+ problème des seuils, cf. ONEMA)
  • Convention Point Visio-Public
  • Renouvellement Contrats Florie-Laure ETIEN et Muriel GAIME
  • Petite Enfance
  • OPAH - Avenant Précarité énergétique
  • Transport à la Demande
  • Plan d’eau Saint Clément (mise en place d’une réserve de chasse)
  • Avenant au bail de Monsieur LAZZERINI - Mornier
  • Demande d’avis sur projet d’installation d’un site de stockage de déchets inertes à Molles
  • Dossier de subventions OPAH
  • Christophe DUMONT (Point sur la Taxe d’aménagement)
  • Questions diverses
    • Réunion Monsieur le Sous-Préfet / Elus du Territoire / Entreprises prévue le 23/11/11 à 10h30 au Mayet de Montagne
    • Audience pour le dossier ZDE à la Cour Administrative d’Appel de Lyon, prévue le 08/11/11 à 09h30
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      compte-rendu du 19 octobre 2011