Office de tourisme de la Montagne Bourbonnaise

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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 novembre 2009

Vous trouverez, en fichier joint (format pdf) le compte-rendu du conseil communautaire du 26 novembre 2009.

Ordre du jour

  • Validation du Compte-rendu du Conseil Communautaire du 15 octobre 2009.
  • Projet de convention de partenariat avec le CRPF
  • Projet de convention avec le CDG 03 – prestations optionnelles
  • Voirie forestière : marché public de maîtrise d’œuvre
  • Portage repas :
    • Point sur la visite aux usagers
    • Marché public de prestations de services
    • Chèques Emploi Service Universel
  • Marché public maison des services.
  • Zone d’activités de Mornier : avancement des travaux
  • Prêt d’une salle pour association de catéchisme
  • Désignation d’un représentant au SMMM pour suivre les travaux sur la filière chanvre
  • DM Vote des crédits supplémentaires
  • Nouveaux dossiers OPAH
  • Questions diverses.
    • Fiches Contrat Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire
    • Guide « Construire et Rénover en Montagne Bourbonnaise »
PDF - 2 Mo
Compte-rendu