Office de tourisme de la Montagne Bourbonnaise

Vous cherchez à passer un agréable séjour en Montagne Bourbonnaise, n’hésitez pas à visiter le site de l’Office du Tourisme

Compte-rendu du conseil communautaire du 10 avril 2007

Vous trouverez, en fichier joint (format pdf) le compte-rendu du conseil communautaire du 10 avril 2007.

Ordre du jour :

  • Approbation des comptes administratifs 2006, délibérations d’affectation des résultats 2006 en 2007 et approbation des comptes de gestion 2007
    • Approbation des comptes administratifs 2006 des budget général et budgets annexes : portage de repas à domicile, sentiers de randonnées, zone communautaire d’activités, structures locatives, ateliers relais.
    • Délibérations d’affectation des résultats de l’exercice 2006 en 2007 des budget général et budgets annexes : portage de repas à domicile, sentiers de randonnées, zone communautaire d’activités, structures locatives, ateliers relais.
    • Approbation des comptes de gestion 2006 du receveur des budget général et budgets annexes : portage de repas à domicile, sentiers de randonnées, zone communautaire d’activités, structures locatives, ateliers relais.
  • Analyse financière de la Communauté de Communes de la Montagne Bourbonnaise.
  • impôts locaux : vote des taux 2007.
  • Vote des taux 2007 de la taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères (TEOM 2007).
  • Vote de la taxe de séjour 2007.
  • Achat de parcelle pour l’implantation de la chaufferie collective au Mayet de Montagne.
  • Télé-Assistance.
  • Vote des budgets 2007 : budget général et budgets annexes portage de repas à domicile, sentiers de randonnées, zone communautaire d’activités, structures locatives, ateliers relais.
  • Zone de Développement Éolien.
  • Adhésion à l’Agence Technique Départementale de l’Allier.
  • Frais de déplacement de Muriel GAIME.
  • Programme Vallée du Sichon.
  • Zones d’activités de Mornier et de La Terre de l’Orme.
  • Questions diverses :
    • Contrat d’abonnement aux progiciels Cosoluce
    • Permis de construire RAM- Halte-Garderie du Mayet de Montagne
    • Demande de Monsieur Thierry Baud pour l’ occupation des parcelles de la CCMB autour du plan d’eau Le Mayet de Montagne / Saint-Clément
    • Demande d’exonération partielle de taxes foncières pour les locaux administratifs de la Communauté de Communes
    • Montant de la redevance demandée pour la location de bureaux à la Maison des Services
PDF - 256.2 ko
compte-rendu du conseil communautaire du 10 avril 2007